Accueil
La commune
Agenda
Actualités
Bulletins municipaux
Bouville Sports Loisirs
Le Conseil Municipal
Comptes-rendus du conseil municipal
Histoire de la commune
Jeunesse
L’école
Scolaire et périscolaire
Menu Cantine
Le Conseil Municipal Jeunes
Pratique
Demande d’actes
Service public aux particuliers
Service public aux associations
Service public aux entreprises
L’environnement
Cimetière
Travaux et urbanisme
Cadastre
Services municipaux
Contact
Associations
Entreprises
Service public pour les associations
Accueil
Vie pratique
Service public pour les associations
Accueil associations
>
Vos questions
>
Questions
Questions-Réponses
Tout replier
Tout déplier
Formalités administratives
Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
Comment se renseigner sur une association ?
Financement
Comment évaluer un don en nature à une association ?
Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ?
Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ?
Fonctionnement
Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ?
Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?
Associations spécifiques et fondations
Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ?
Accessibilité
V&B
Contraste en noir
Contraste en blanc
Stopper le mouvement
Police lisible
Souligner les liens
A
A
A
annuler l'accessibilité
Fourni par :
