Catégorie : Vie pratique

PLAN DU NOUVEAU cimetière

Le plan du Nouveau Cimetière de la Commune de Bouville est disponible : Cliquez ici  ____________________________________________________________ Une question ? Une demande ? Anne Lindenmann (1ere adjointe et gestionnaire du Cimetière), est disponible aux heures d'ouvertures de la Mairie. Sur place, par Téléphone : 06.59.10.91.96 ou Mail : anne.lindenmann@yahoo.fr.
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Plan du Cimetière

Le plan du Cimetière de la Commune de Bouville est disponible : Cliquez ici ____________________________________________________________ Une question ? Une demande ? Anne Lindenmann (1ere adjointe et gestionnaire du Cimetière), est disponible aux heures d'ouvertures de la Mairie. Sur place, par Téléphone : 06.59.10.91.96 ou Mail : anne.lindenmann@yahoo.fr.    
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Règlement intérieur du Cimetière de la ville de Bouville

Nous, Maire de la ville de BOUVILLE, Vu le Code général des Collectivités Territoriales, notamment les articles L2213-7 et suivants et L.2223-1 et suivants. Vu la loi N° 93-23 du 9 janvier 1993 et ses décrets consécutifs. Vu le Code civil, notamment ses articles 78 et suivants. Vu le Code Pénal notamment les articles 225-17…
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Cadastre

Le cadastre délimite et recense les parcelles de terrains et leurs propriétaires. Il permet notamment de connaître l'emplacement, la délimitation et la consistance d'un bien immobilier, de connaître le propriétaire d'une parcelle et de rechercher des informations fiscales (par exemple, la valeur locative d'un bien). Le site www.cadastre.gouv.fr permet gratuitement de rechercher, de consulter et…
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