Catégorie : Comptes-rendus du conseil municipal

Conseil municipal du 21 décembre 2016

Conseil municipal du 21 décembre 2016
Le compte rendu du précédent conseil municipal du 29 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité. DISSOLUTION DU SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE  ET D’ASSAINEMENT (SMAEPA) DE LA REGION DE FREVILLE REPARTITION DU PATRIMOINE ET CLE DE REPARTITION DU COMPTE DE TRESORERIE 515 Madame le Maire explique au conseil municipal les faits suivants : -le syndicat d’alimentation…
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Conseil municipal du 29 novembre 2016

Conseil municipal du 29 novembre 2016
  Le compte rendu du précédent conseil municipal du 17 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité. DISSOLUTION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PLATEAU VERT REPARTITION DU PATRIMOINE ET DU PERSONNEL Madame le Maire rappelle au conseil municipal que le Schéma Départemental de Coopération Intercommunale arrêté le 31 mars 2016 par Madame la Préfète de Seine…
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Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2016

Compte rendu du conseil municipal du 17 novembre 2016
L’an deux mille seize, jeudi 17 novembre à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Mme Chantal VERHALLE, Maire. Ordre du jour : Approbation du procès-verbal du conseil municipal du  20 septembre 2016. Extension réhabilitation de la salle polyvalente et chaufferie bois. Emprunt. Demande de subvention (Réserve…
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Conseil municipal du 20 septembre 2016

Conseil municipal du 20 septembre 2016
Compte rendu de la réunion ordinaire du conseil municipal du mardi 20 septembre  2016 à 20H, dans la Salle des réunions de Bouville. L’an deux mille seize, mardi 20 septembre à 20 heures, le Conseil Municipal s’est réuni en séance publique ordinaire, sous la présidence de Mme Chantal VERHALLE, Maire. Secrétaire de séance : Mme BARDEL…
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