Archives de la catégorie: Comptes-rendus du conseil municipal

Compte rendu du conseil municipal du 4 juillet 2017

Le compte rendu du précédent conseil municipal du  29  mai l 2017 est approuvé à l’unanimité.   RYTHMES SCOLAIRES   Madame le Maire rappelle ce qui suit :   - le conseil municipal dans sa séance du 29 mai dernier a proposé de continuer d’organiser les temps d’activité périscolaires pour la rentrée prochaine mais ensuite de…
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Compte rendu du conseil municipal du 29 mai 2017

Le compte rendu du précédent conseil municipal du  11 avril 2017 est approuvé à l’unanimité. DEMISSION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL Madame le Maire informe le conseil municipal que Monsieur David BENARD  a porté démission de son mandat de conseiller municipal par courrier en date du 18 avril 2017. Madame le Maire a dûment informé Madame le…
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Conseil municipal du 28 février 2017

Le compte rendu du précédent conseil municipal du 21 décembre 2016 est approuvé à l’unanimité. COMMUNE   Compte administratif 2016  Madame le Maire présente le compte administratif 2016 qui s’établit comme suit  après reprise des résultats du lotissement et du CCAS suite à leur dissolution : - un excédent de fonctionnement de 353 975,06 euros - un…
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Conseil municipal du 21 décembre 2016

Le compte rendu du précédent conseil municipal du 29 novembre 2016 est approuvé à l’unanimité. DISSOLUTION DU SYNDICAT D’ALIMENTATION EN EAU POTABLE  ET D’ASSAINEMENT (SMAEPA) DE LA REGION DE FREVILLE REPARTITION DU PATRIMOINE ET CLE DE REPARTITION DU COMPTE DE TRESORERIE 515 Madame le Maire explique au conseil municipal les faits suivants : -le syndicat d’alimentation…
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